Déposée le 24 octobre 2003 par Xavier Bataille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JEAN GIRARD Since 1946 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est Xavier Bataille domicilié(e) 8, chemin de la Croix-Chevrot,69580 Sathonay-Village - 69580 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Bataille domicilié(e) 8, chemin de la Croix-Chevrot,69580 Sathonay-Village - 69580 - France.
La marque JEAN GIRARD Since 1946 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN GIRARD Since 1946 est expirée depuis le 24 octobre 2013.
Xavier Bataille - 8, chemin de la Croix-Chevrot,69580 Sathonay-Village - 69580 - France
Xavier Bataille - 8, chemin de la Croix-Chevrot,69580 Sathonay-Village - 69580 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Cuirs et imitations, peaux d'animaux, Malles et valises ; parapluies, parasols et Cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; Portes-monnaie non en métaux précieux ; Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs D'alpinistes, de campeurs, de voyage, D'écoliers ; coffrets destinés à contenir des Affaires de toilette ; colliers ou habits Pour animaux ; filets ou sacs à provisions Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) Pour l'emballage en cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie Chemises ; vêtements de cuir ou Imitation du cuir ; ceintures (habillement) Fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates. Bonneterie ; chaussettes ; chaussures ; Chaussures de plage, de ski, ou de sport ; Couches en matières textiles ; Sous-vêtements. Télécommunications. Informations en Matière de télécommunications. Communications Par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de Fibres optiques. Communications radiophoniques Ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie Mobile. Fournitures d'accès à un réseau Informatique mondial. Agences de presse ou D'informations (nouvelles). Location d'appareils De télécommunication. Emissions radiophoniques Ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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