Marque expirée - Marque en non vigueur

OZÉA
XAVIER BABEL

Numéro de dépôt :
3516547
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/07/2017
OZÉA de XAVIER BABEL

Présentation de la marque OZÉA

Déposée le 27 juillet 2007 par XAVIER BABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « OZÉA »

Le déposant est XAVIER BABEL domicilié(e) 6, RUE DES MARTYRS DU NAZISME,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER BABEL domicilié(e) 6, RUE DES MARTYRS DU NAZISME,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZÉA est expirée depuis le 27 juillet 2017.


XAVIER BABEL - 6, RUE DES MARTYRS DU NAZISME,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France


XAVIER BABEL - 6, RUE DES MARTYRS DU NAZISME,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

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