Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY SUN
xavier aschieri

Numéro de dépôt :
3841368
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
CITY SUN de xavier aschieri

Présentation de la marque CITY SUN

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par xavier aschieri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITY SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est xavier aschieri domicilié(e) 79 av pierre brossolette - 94170 - le perreux sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier aschieri domicilié(e) 79 av pierre brossolette - 94170 - le perreux sur marne - France.

La marque CITY SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY SUN est expirée depuis le 24 juin 2021.


xavier aschieri - 79 av pierre brossolette - 94170 - le perreux sur marne - France


xavier aschieri - 79 av pierre brossolette - 94170 - le perreux sur marne - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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