Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier des Travaux
Xavier Ancel

Numéro de dépôt :
4387662
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
L\'Atelier des Travaux de Xavier Ancel

Présentation de la marque L'Atelier des Travaux

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par Xavier Ancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier des Travaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Xavier Ancel domicilié(e) 7 résidence Bel Horizon - 76370 - Rouxmesnil Bouteilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Ancel domicilié(e) 7 résidence Bel Horizon - 76370 - Rouxmesnil Bouteilles - France.

La marque L'Atelier des Travaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier des Travaux arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

Xavier Ancel a également déposé les autres marques suivantes : O JARDIN


Xavier Ancel - 7 résidence Bel Horizon - 76370 - Rouxmesnil Bouteilles - France


Xavier Ancel - 7 résidence Bel Horizon - 76370 - Rouxmesnil Bouteilles - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Gestion d'affaires pour le compte de courtiers et d'agences d'assurance sur une base de sous-traitance.