Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bombay Market Bag
M. Xavier Alberti, Agissant pour le compte de la société "Dream Tank" en cours de formation Mlle Audrey Bourolleau, Agissant pour le compte de la société "Dream Tank" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3876768
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Bombay Market Bag
Déposée le 24 novembre 2011 par monsieur Xavier Alberti et mademoiselle Audrey Bourolleau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Bombay Market Bag »
Les déposants sont monsieur Xavier Alberti domicilié(e) 8 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France et mademoiselle Audrey Bourolleau domicilié(e) 8 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Alberti domicilié(e) 8 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Xavier Alberti, Agissant pour le compte de la société "Dream Tank" en cours de formation - 8 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France
Mlle Audrey Bourolleau, Agissant pour le compte de la société "Dream Tank" en cours de formation - 8 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France
M. Xavier Alberti - 8 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594200 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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