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Marques déposées par la société XAPATA
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CERISE D'ITXASSOU ITSASU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERISE D'ITXASSOU ITSASU
XAPATA, Association

Numéro de dépôt :
4146474
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2025
CERISE D\'ITXASSOU ITSASU de XAPATA

Présentation de la marque CERISE D'ITXASSOU ITSASU

Déposée le 7 janvier 2015 par la société XAPATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CERISE D'ITXASSOU ITSASU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société XAPATA domicilié(e) Chez Maryse CACHENAUT, Présidente, Maison Etcheberia - 64425 - ITXASSOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 895 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAPATA, Mme CACHENAUT Maryse domicilié(e) Chez Maryse CACHENAUT, Présidente, Maison Etcheberia - 64425 - ITXASSOU - France.

La marque CERISE D'ITXASSOU ITSASU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISE D'ITXASSOU ITSASU arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

XAPATA a également déposé les autres marques suivantes : Cerise(s) d'Itxassou/Itsasu


XAPATA, Association - Chez Maryse CACHENAUT, Présidente, Maison Etcheberia - 64425 - ITXASSOU - France - SIREN 493895122


XAPATA, Mme CACHENAUT Maryse - Chez Maryse CACHENAUT, Présidente, Maison Etcheberia - 64425 - ITXASSOU - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).