Déposée le 6 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XANTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NaturoCell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XANTIS domicilié(e) 7 bis avenue Paul Langevin, BP 4 - 24150 - LALINDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 666 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XANTIS domicilié(e) 7 bis avenue Paul Langevin, BP 4 - 24150 - LALINDE - France.
La marque NaturoCell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XANTIS, SARL - 7 bis avenue Paul Langevin, BP 4 - 24150 - LALINDE - France - SIREN 437666936
XANTIS - 7 bis avenue Paul Langevin, BP 4 - 24150 - LALINDE - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substance diététique à usage médical ; molécules à usage médical ; test buccal de mesure de l'indice énergétique mitochondrial. Appareils et instruments pour la détection, le contrôle et le diagnostic de substances chimiques et composés biologiques non à usage médical ; appareils et instruments de diagnostic à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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