Déposée le 28 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Xantis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMETABOLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Xantis domicilié(e) 7 bis av. Paul Langevin - 24150 - LALINDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xantis domicilié(e) 7 bis av. Paul Langevin - 24150 - LALINDE - France.
La marque BIOMETABOLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Xantis, sarl - 7 bis av. Paul Langevin - 24150 - LALINDE - France
Xantis - 7 bis av. Paul Langevin - 24150 - LALINDE - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour être humains, herbes médicinales, tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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