Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX LOGIS
Numéro de dépôt :
1595920
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX LOGIS
Déposée le 2 avril 1990 par monsieur XANS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX LOGIS est expirée depuis le 2 avril 2000.
XANS Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47