Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX LOGIS
Numéro de dépôt :
1073622
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX LOGIS
Déposée le 31 juillet 1978 par monsieur XANS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU VIEUX LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU VIEUX LOGIS est expirée depuis le 31 juillet 1988.
XANS Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021