Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU REMI-BERNARD
Monsieur XANS Bernard

Numéro de dépôt :
99768540
Date de dépôt :
05/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU REMI-BERNARD

Déposée le 5 janvier 1999 par monsieur XANS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU REMI-BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est monsieur XANS Bernard domicilié(e) 160 Bernachot, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard XANS - France.

La marque CHATEAU REMI-BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU REMI-BERNARD est expirée depuis le 5 janvier 2009.

XANS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX LOGIS , CHATEAU VIEUX LOGIS , CHATEAU LESCAVE


Monsieur XANS Bernard - 160 Bernachot, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur Bernard XANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU REMI-BERNARD ".