Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FLEUR PEREY
Numéro de dépôt :
1587015
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR PEREY
Déposée le 20 février 1990 par monsieur XANS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR PEREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FLEUR PEREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR PEREY est expirée depuis le 20 février 2000.
XANS Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39