XANGE XANGE CAPITAL, Société Anonyme
Présentation de la marque XANGE
Déposée le 6 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) XANGE CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XANGE CAPITAL domicilié(e) 12 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 044 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75012 - PARIS - France.
La marque XANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XANGE est expirée depuis le 6 décembre 2021.
XANGE CAPITAL, Société Anonyme - 12 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France - SIREN 448044826
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75012 - PARIS - France
Inscription le 11 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371917 - Publication au BOPI 2003-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480156 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-19
Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés) , logiciels, logiciel de transmission et reproduction d'informations. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports pour l'information (notamment optiques ou magnétiques) ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux. Prospectus, imprimés publicitaires. Journaux, livres, magazines, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches, autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; calendriers ; images. Affaires, à savoir : consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; distribution de matériel publicitaire, de prospectus, d'échantillons. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études et recherches de marché ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseil dans le domaine des affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, reproduction de documents. Services de promotion des ventes pour des tiers. Gestion et mise à jour de fichiers informatiques. Services bancaires, financiers et monétaires ; services bancaires, financiers et monétaires accessibles par e-mail ou Internet. Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; expertise immobilière ; constitution de capitaux ; investissements de capitaux ; consultations en matière d'assurances, en matière financière et bancaire ; courtage en bourse ; estimations financières, fiscales et immobilières ; services de financement et de parrainage financier ; transfert électronique de fonds ; caisse de prévoyance ; gestion de fond, capital risque, investissement en capital, gestion financière, gérance de fortune ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur et de lettres de crédit ; agence de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; crédit-bail ; établissement de baux ; services de cartes de crédit et de cartes de débits ; cautions (garanties) ; opération de change ; vérification des chèques ; dépôt en coffre-forts ; épargne ; informations financières et bancaires ; constitution et placement de fonds ; Transfert électronique de fonds ; prêt ; prêt sur gage ; assurance contre l'incident ; investissement de capitaux ; prêt sur nantissement ; transactions financières ; dépôt de valeur ; assurance sur la vie. Constitution de capitaux ; cote en bourse ; services de compte à terme. Prospection de marchés financiers en vue du placement et de la gestion de valeurs financières et mobilières ; fonds communs de placement. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services d'enseignement et de formation, d'éducation, services de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours. Organisation de conférences, forums, congrès et colloques. Organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non. Consultations professionnelles ; consultations juridiques ; hébergement de sites (Internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; gestion de lieux d'expositions ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; service de sélection du personnel par procédés psychotechniques. Services informatiques, à savoir : location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur recherche, réservation, enregistrement et administration de noms de domaine Internet ; conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'aide technique à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels ; gestion de lieux d'exposition ; recherche industrielle et scientifique ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; recherche et collecte d'informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; recherche et surveillance de sites Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.