Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cloud Documentaire
Xamance, SAS
M. Thomas Henry

Numéro de dépôt :
3921073
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Cloud Documentaire de Xamance

Présentation de la marque Cloud Documentaire

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Xamance et monsieur Thomas Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cloud Documentaire »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Xamance domicilié(e) 132 rue du fbg St Denis, BAL N°5 - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Thomas Henry domicilié(e) 5 Passage du Buisson Saint Louis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xamance, M. Thomas Henry domicilié(e) 132 rue du fbg St Denis, BAL N°5 - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Xamance a également déposé les autres marques suivantes : XAMANCE , La Saint Cloud, la fête du Cloud , XAMBOX , Zebill , Boitadoc


Xamance, SAS - 132 rue du fbg St Denis, BAL N°5 - 75010 - Paris - France - SIREN 4

M. Thomas Henry - 5 Passage du Buisson Saint Louis - 75010 - Paris - France


Xamance, M. Thomas Henry - 132 rue du fbg St Denis, BAL N°5 - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602769 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.