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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) xama
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MODDOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODDOM
xama, sas

Numéro de dépôt :
4192329
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2025
MODDOM de xama

Présentation de la marque MODDOM

Déposée le 26 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) xama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) xama domicilié(e) 87 rue saint andré - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 445 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xama, M. maitret xavier domicilié(e) 87 rue saint andré - 59800 - LILLE - France.

La marque MODDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODDOM arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.


xama, sas - 87 rue saint andré - 59800 - LILLE - France - SIREN 811445097


xama, M. maitret xavier - 87 rue saint andré - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.