Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORUS
XALYS SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3240396
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2023
TORUS de XALYS

Présentation de la marque TORUS

Déposée le 6 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XALYS domicilié(e) 6 PLACE DE LA MADELEINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 367 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRESTIGE, Mme KDYEM domicilié(e) 172 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORUS arrivera à expiration en date du 6 août 2023.

XALYS a également déposé les autres marques suivantes : OUTCAST , PICK ME UP , SOUVENIR , INSURGÉ , TRIFLE , SEPTIMO , MARIGOLD , SUPPOSITION , NIGHT DREAM , PRESTIGE UNLIMITED


XALYS SARL, SARL - 6 PLACE DE LA MADELEINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 448367839


PRESTIGE, Mme KDYEM - 172 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536411 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684883 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

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