INSURGÉ
Présentation de la marque INSURGÉ
Déposée le 6 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSURGÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSURGÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSURGÉ est expirée depuis le 6 août 2023.
XALYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393410 - Publication au BOPI 2004-05-26
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536430 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684885 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28