Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XA SYSTEMS
Société dite: XA SYSTEMS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1558960
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1999

Présentation de la marque XA SYSTEMS

Déposée le 8 novembre 1989 par XA SYSTEMS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: XA SYSTEMS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, E.U.A.), domicilié(e) 983 University Avenue, LOS GATOS, Californie 95030 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque XA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XA SYSTEMS est expirée depuis le 8 novembre 1999.


Société dite: XA SYSTEMS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, E.U.A.) - 983 University Avenue, LOS GATOS, Californie 95030 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Programmes d'ordinateur pré-enregistrés, ordinateurs, unités complémentaires et équipement périphérique pour ordinateurs, équipement électronique. Produits de l'imprimerie, livres, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), papeterie, manuels d'instructions imprimés pour programmes d'ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.