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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X-YACHTS FRANCE
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X-YACHTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

X-YACHTS
X-YACHTS FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3481282
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
X-YACHTS de X-YACHTS FRANCE

Présentation de la marque X-YACHTS

Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X-YACHTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-YACHTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X-YACHTS FRANCE domicilié(e) 1 rue des Voiliers,83310 PORT GRIMAUD - 83310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves-Marie MORAY domicilié(e) 66 avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-YACHTS est expirée depuis le 9 février 2017.


X-YACHTS FRANCE SARL - 1 rue des Voiliers,83310 PORT GRIMAUD - 83310 - France


Yves-Marie MORAY - 66 avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467481 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Construction navale.