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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X X SEL
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X x SeL Sel de guérande
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X x SeL Sel de guérande
SARL X X SEL

Numéro de dépôt :
3852736
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/08/2021
X x SeL Sel de guérande de X X SEL

Présentation de la marque X x SeL Sel de guérande

Déposée le 12 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X X SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « X x SeL Sel de guérande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X X SEL domicilié(e) 10, rue de la Marine - 44510 - LE POULIGUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROJURIS CONSEILS domicilié(e) 8, rue Linné BP 18654 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque X x SeL Sel de guérande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X x SeL Sel de guérande est expirée depuis le 12 août 2021.


SARL X X SEL - 10, rue de la Marine - 44510 - LE POULIGUEN - France


APROJURIS CONSEILS - 8, rue Linné BP 18654 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.