Déposée le 19 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X-TREMENTERPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Z CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X-TREMENTERPRISE domicilié(e) 9 rue de la Négresse - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 166 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DENIS-LEROY, Mme DENIS-LEROY Laurence domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque Z CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X-TREMENTERPRISE, SAS - 9 rue de la Négresse - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 538166604
Cabinet DENIS-LEROY, Mme DENIS-LEROY Laurence - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 9 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785059 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, systèmes de positionnement, de navigation et de géolocalisation mondial, étuis spéciaux pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, étuis et boîtes de protection pour appareils et viseurs photographiques pour téléphones portables et pour caméras, attaches de fixation sur support pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, pieds trépieds pour caméras, pour appareils et viseurs photographiques, piles solaires et chargeurs universels de piles solaires et pour téléphones portables ; harnais, sangles et accessoires de fixation pour appareils photographiques et caméras dans la pratique d'un sport ; clés USB, cartes à mémoires, cartes USB, disques compacts et disques compacts audio et vidéo, disques optiques audio vidéo, perches télescopiques pour appareils photographiques or téléphones portables ; lentilles ;
Appareils de locomotion par air à savoir drones permettant la prise de vue aérienne au moyen d'une caméra ou d'un appareil photographique embarqués.
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