Déposée le 19 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X-TREMENTERPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « XTREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X-TREMENTERPRISE domicilié(e) 9 rue de la Négresse - 64700 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 166 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY, Cabinet DENIS-LEROY, C/O BMH AVOCATS domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque XTREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X-TREMENTERPRISE, SAS - 9 rue de la Négresse - 64700 - BIARRITZ - France - SIREN 538166604
Laurence DENIS-LEROY, Cabinet DENIS-LEROY, C/O BMH AVOCATS - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Publicité ; publicité de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services d'abonnement à des journaux pour les tiers, services d'abonnement à une lettre d'information, abonnements téléphoniques, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, abonnements à un service de télécommunication ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de reproduction de documents, d'images et de données ; services de publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; services relatifs à la reproduction de documents, d'images et de données ; service de comparaison des prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication de tous les produits suivants, à savoir les appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à l'exception des appareils pour réguler la température, les appareils indicateurs de température, les appareils électriques chauffant pour friser les cheveux, les fers électriques chauffant pour lisser les cheveux, les tubes capillaires, les lampes et tubes thermo-ioniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; étuis spéciaux pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, étuis et boîtes de protection pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, attaches de fixation sur support pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, pieds et trépieds pour cameras, pour appareils et viseurs photographiques, harnais, sangles et accessoires de fixation pour appareils photographiques et caméras dans la pratique d'un sport, clés USB, cartes à mémoires, cartes USB, disques compacts et disques compacts audio et vidéo, disques optiques audio vidéo, tous ces produits étant liés au domaine de la vidéo susceptible d'être diffusée sur tout support et/ou pendant la pratique de toute activité sportive ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres, affiches et posters, catalogues sous forme papier de vente par correspondance de cassettes et de films vidéo, y compris disques optiques audio vidéo, tous ces produits étant spécialement adaptés au domaine de la vidéo liée à la pratique de toute activité sportive ; vêtements, chaussures, chapellerie, à l'exclusion des vêtements utilisés pour la pratique du golf ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance et rassemblement, pour des tiers, d'un éventail de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement tous les produits suivants, à savoir les appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à l'exception des appareils pour réguler la température, les appareils indicateurs de température, les appareils électriques chauffant pour friser les cheveux, les fers électriques chauffant pour lisser les cheveux, les tubes capillaires, les lampes et tubes thermo-ioniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; étuis spéciaux pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, étuis et boîtes de protection pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, attaches de fixation sur support pour appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour caméras, pieds et trépieds pour cameras, pour appareils et viseurs photographiques, harnais, sangles et accessoires de fixation pour appareils photographiques et caméras dans la pratique d'un sport, clés USB, cartes à mémoires, cartes USB, disques compacts et disques compacts audio et vidéo, disques optiques audio vidéo, tous ces produits étant liés au domaine de la vidéo susceptible d'être diffusée sur tout support et/ou pendant la pratique de toute activité sportive ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres, affiches et posters, catalogues sous forme papier de vente par correspondance de cassettes et de films vidéo, y compris disques optiques audio vidéo, tous ces produits étant spécialement adaptés au domaine de la vidéo liée à la pratique de toute activité sportive ; vêtements, chaussures, chapellerie, à l'exclusion des vêtements utilisés pour la pratique du golf.
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