Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BA/TRI
Numéro de dépôt :
1690133
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001
Présentation de la marque BA/TRI
Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) X-TREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BA/TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BA/TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA/TRI est expirée depuis le 30 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05