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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) X TECH SYSTEMES
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X TECH SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X TECH SYSTEMES
X TECH SYSTEMES SA

Numéro de dépôt :
92427131
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque X TECH SYSTEMES

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) X TECH SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X TECH SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) X TECH SYSTEMES domicilié(e) 5 Avenue du Maréchal Juin, (92) BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODAL - France.

La marque X TECH SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X TECH SYSTEMES est expirée depuis le 17 juillet 2002.


X TECH SYSTEMES SA - 5 Avenue du Maréchal Juin, (92) BOULOGNE BILLANCOURT - France


ODAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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