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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) X-RAY DENTAL
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RADIOPROTECTION EXPERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RADIOPROTECTION EXPERT
X-RAY DENTAL, SAS

Numéro de dépôt :
3913866
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
RADIOPROTECTION EXPERT de X-RAY DENTAL

Présentation de la marque RADIOPROTECTION EXPERT

Déposée le 17 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X-RAY DENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « RADIOPROTECTION EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X-RAY DENTAL domicilié(e) 88 rue Marengo - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X-RAY DENTAL, M. MOUTON Thierry domicilié(e) 88 rue Marengo - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque RADIOPROTECTION EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIOPROTECTION EXPERT est expirée depuis le 17 avril 2022.

X-RAY DENTAL a également déposé les autres marques suivantes : DENTAL-XRAY , X-RAY DENTAL


X-RAY DENTAL, SAS - 88 rue Marengo - 42000 - SAINT ETIENNE - France


X-RAY DENTAL, M. MOUTON Thierry - 88 rue Marengo - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582879 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 10 octobre 2016 - Rejet partiel n°686825 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; l'ensemble des produits susvisés n'étant pas liés aux implants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; l'ensemble des services susvisés n'étant pas liés aux implants.