Déposée le 17 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X-RAY DENTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DENTAL-XRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X-RAY DENTAL domicilié(e) 88 Rue Marengo - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X-RAY DENTAL, M. Mouton Thierry domicilié(e) 88 RUE Marengo - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque DENTAL-XRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X-RAY DENTAL, sas - 88 Rue Marengo - 42000 - SAINT ETIENNE - France
X-RAY DENTAL, M. Mouton Thierry - 88 RUE Marengo - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718582 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; dents artificielles ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.
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