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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) x ports
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EUROP-SOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROP-SOLAR
x ports, sarl

Numéro de dépôt :
3696402
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2019
EUROP-SOLAR de x ports

Présentation de la marque EUROP-SOLAR

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) x ports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROP-SOLAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) x ports domicilié(e) 660 allee des sardenas - 13680 - lancon - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 730 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, x ports domicilié(e) 660 allee des sardenas - 13680 - lancon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP-SOLAR est expirée depuis le 4 décembre 2019.

x ports a également déposé les autres marques suivantes : Europ-Flam , europ eco energy


x ports, sarl - 660 allee des sardenas - 13680 - lancon - France - SIREN 508730637


x ports - 660 allee des sardenas - 13680 - lancon - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.