Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Europ-Flam
x ports, sarl

Numéro de dépôt :
3838131
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
Europ-Flam de x ports

Présentation de la marque Europ-Flam

Déposée le 9 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) x ports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Europ-Flam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) x ports domicilié(e) 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 730 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, x ports domicilié(e) 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France.

La marque Europ-Flam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Europ-Flam est expirée depuis le 9 juin 2021.

x ports a également déposé les autres marques suivantes : EUROP-SOLAR , europ eco energy


x ports, sarl - 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 508730637


x ports - 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.