Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

europ eco energy
x-ports, sarl

Numéro de dépôt :
3893925
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
europ eco energy de x-ports

Présentation de la marque europ eco energy

Déposée le 1 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) x-ports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « europ eco energy »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) x-ports domicilié(e) parc d'activites des sardenas, 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 730 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, x-ports, M. straudo jean pierre domicilié(e) parc d'activites des sardenas, 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

x-ports a également déposé les autres marques suivantes : EUROP-SOLAR , Europ-Flam


x-ports, sarl - parc d'activites des sardenas, 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 508730637


x-ports, M. straudo jean pierre - parc d'activites des sardenas, 660 allee des sardenas - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet total n°586823 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.