Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUGNETTERIE DU MONT-BLANC
X-POINT, SARL

Numéro de dépôt :
4262318
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
BOUGNETTERIE DU MONT-BLANC de X-POINT

Présentation de la marque BOUGNETTERIE DU MONT-BLANC

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X-POINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUGNETTERIE DU MONT-BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X-POINT domicilié(e) 290 CHEMIN DES PARCHETS - 74190 - PASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 579 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X-POINT, M. Philippe MOGENY domicilié(e) 290 CHEMIN DES PARCHETS - 74190 - PASSY - France.

La marque BOUGNETTERIE DU MONT-BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGNETTERIE DU MONT-BLANC arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.


X-POINT, SARL - 290 CHEMIN DES PARCHETS - 74190 - PASSY - France - SIREN 449579697


X-POINT, M. Philippe MOGENY - 290 CHEMIN DES PARCHETS - 74190 - PASSY - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .