Déposée le 6 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tkaps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV domicilié(e) 14 rue du Chêne Sec ZAC des Guinnotes 2,
70400 Héricourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 101 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner,
M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland,
78008 Paris - France.
La marque Tkaps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X.NOV, Société par Actions Simplifiée - 14 rue du Chêne Sec ZAC des Guinnotes 2,
70400 Héricourt - France - SIREN 448101626
Cabinet Flechner,
M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland,
78008 Paris - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757467 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24
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Articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.
Services de recherche et de développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des produits orthopédiques, services de laboratoire d'essais et de tests pour produits orthopédiques, recherche scientifique à buts médicaux.
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