Déposée le 9 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONE TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV domicilié(e) 14, rue du Chêne Sec, ZAC des Guignottes 2 - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 101 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ONE TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X.NOV, Société par Actions Simplifiée - 14, rue du Chêne Sec, ZAC des Guignottes 2 - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 448101626
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2015 n°2586735 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; dentaires et vétérinaires ; article orthopédiques ; prothèses ; implant artificiel. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conceptions attachés à la recherche médicale et paramédicale public ou privé à savoir : – recherche scientifique à buts médicaux. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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