Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nanobiocoat
X.NOV, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3861230
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
Nanobiocoat de X.NOV

Présentation de la marque Nanobiocoat

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Nanobiocoat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV domicilié(e) 6 avenue des Usines - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 101 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Nanobiocoat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nanobiocoat arrivera à expiration en date du 23 septembre 2021.

X.NOV a également déposé les autres marques suivantes : Tkaps , Cinéos , ONE TIME , novium® , Xtrain , KAPS , MOBILITY


X.NOV, Société par Actions Simplifiée - 6 avenue des Usines - 90000 - BELFORT - France - SIREN 448101626


Cabinet Flechner - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Implants chirurgicaux sous forme de tissus vivants, ciments d'os pour la chirurgie et l'orthopédie ;

Articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ;

Services de recherche et de développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des produits orthopédiques, services de laboratoire d'essais et de tests pour produits orthopédiques, recherche scientifique à buts médicaux.