Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBILITY
X.NOV, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3376816
Date de dépôt :
19/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2025
MOBILITY de X.NOV

Présentation de la marque MOBILITY

Déposée le 19 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV domicilié(e) 14, rue du Chêne Sec, ZAC des Guignottes 2 - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 101 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILITY arrivera à expiration en date du 19 août 2025.

X.NOV a également déposé les autres marques suivantes : Tkaps , Cinéos , ONE TIME , novium® , Xtrain , KAPS , Nanobiocoat


X.NOV, Société par Actions Simplifiée - 14, rue du Chêne Sec, ZAC des Guignottes 2 - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 448101626


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 mars 2006 - renonciation partielle n°431087 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Renouvellement avec limitation le 15 juillet 2015 n°2592915 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15

Appareils médicaux et chirurgicaux de type implant cotyloïdien pour le remplacement de la hanche.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.