Déposée le 17 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X.NOV domicilié(e) 14, rue du Chêne Sec, ZAC des Guignottes 2 - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 101 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque KAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X.NOV, Société par Actions Simplifiée - 14, rue du Chêne Sec, ZAC des Guignottes 2 - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 448101626
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546259 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériels de suture… Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conceptions attachés à la recherche médicale et paramédicale public ou privé : – recherches scientifiques à buts médicaux. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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