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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X Net Conseils (Siège
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Simple Clic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simple Clic
X Net Conseils (Siège) - SARL

Numéro de dépôt :
3195568
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
Simple Clic de X Net Conseils (Siège

Présentation de la marque Simple Clic

Déposée le 22 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X Net Conseils (Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Simple Clic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X Net Conseils (Siège domicilié(e) 12 rue Rougemont,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 743 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ali HASSAINE X Net Conseils domicilié(e) 12, rue Rougemont,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Simple Clic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simple Clic est expirée depuis le 22 novembre 2012.


X Net Conseils (Siège) - SARL - 12 rue Rougemont,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 438743833


Monsieur Ali HASSAINE X Net Conseils - 12, rue Rougemont,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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