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Marques déposées par la société X-NET CONSEILS (S.A.R.L. Siège
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NET SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET SPORT
X-NET CONSEILS (S.A.R.L. Siège)

Numéro de dépôt :
3261753
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
NET SPORT de X-NET CONSEILS (S.A.R.L. Siège

Présentation de la marque NET SPORT

Déposée le 3 décembre 2003 par la société X-NET CONSEILS (S.A.R.L. Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société X-NET CONSEILS (S.A.R.L. Siège domicilié(e) 12, rue Roujemont,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 743 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hassaine Fahima X-NET CONSEILS domicilié(e) 12, rue Roujemont,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque NET SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET SPORT est expirée depuis le 3 décembre 2013.


X-NET CONSEILS (S.A.R.L. Siège) - 12, rue Roujemont,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 438743833


Mme Hassaine Fahima X-NET CONSEILS - 12, rue Roujemont,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

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