Déposée par voie électronique le 30 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X MOTORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « X MOTORS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X MOTORS domicilié(e) 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X MOTORS domicilié(e) 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X MOTORS est expirée depuis le 30 janvier 2019.
X MOTORS SARL - 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France
X MOTORS - 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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