Marque expirée - Marque en non vigueur

X MOTORS
X MOTORS SARL

Numéro de dépôt :
3625928
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2019
X MOTORS de X MOTORS

Présentation de la marque X MOTORS

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X MOTORS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X MOTORS domicilié(e) 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X MOTORS domicilié(e) 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X MOTORS est expirée depuis le 30 janvier 2019.


X MOTORS SARL - 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France


X MOTORS - 45 ROUTE DE LABEGE,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.