Déposée le 23 février 2012 par la Société Anonyme (SA) X-MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B CALLIGRAM BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) X-MEDIA domicilié(e) 52 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 271 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X-MEDIA, M. ROSAZ Jean-Michel domicilié(e) 52 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque B CALLIGRAM BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900461.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X-MEDIA, S.A. - 52 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 385271077
X-MEDIA, M. ROSAZ Jean-Michel - 52 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 6 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632527 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Pour le secteur de la communication et des médias : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ;
Pour le secteur de la communication et des média : gestion des affaires commerciales ;
Pour le secteur de la communication et des média : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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