Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FA+X FORMATION & ASSISTANCE
Association +X FORMATION ET ASSISTANCE, régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local maintenu en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin, de la Moselle, par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924, et par les statuts, 5-7, rue du 22 Novembre, 67000 STRASBOURG.

Numéro de dépôt :
1171322
Date de dépôt :
19/03/1981
Lieu de dépôt :
STRASBOURG
FA+X FORMATION & ASSISTANCE de +X FORMATION ET ASSISTANCE

Présentation de la marque FA+X FORMATION & ASSISTANCE

Déposée le 19 mars 1981 par l'association loi 1901 +X FORMATION ET ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « FA+X FORMATION & ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 +X FORMATION ET ASSISTANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Carmen BRANDENBURGER. - France.

La marque FA+X FORMATION & ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FA+X FORMATION & ASSISTANCE est expirée depuis le 19 mars 1991.

+X FORMATION ET ASSISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : FORMATION ASSISTANCE


Association +X FORMATION ET ASSISTANCE, régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local maintenu en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin, de la Moselle, par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924, et par les statuts, 5-7, rue du 22 Novembre, 67000 STRASBOURG. - France


Mademoiselle Carmen BRANDENBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Matériel d'instruction ou d'enseignement, périodiques, publicité et affaires, éducation et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.