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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) X ET C PERROMAT DOMAINES
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LA QUILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA QUILLE
SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, SAS

Numéro de dépôt :
4157330
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
LA QUILLE de X ET C PERROMAT DOMAINES

Présentation de la marque LA QUILLE

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X ET C PERROMAT DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA QUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X ET C PERROMAT DOMAINES domicilié(e) CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 119 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, Mme. CAROLINE PERROMAT domicilié(e) CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France.

La marque LA QUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUILLE arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

X ET C PERROMAT DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CALVIMONT , CHATEAU FERBOS


SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, SAS - CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France - SIREN 751119942


SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, Mme. CAROLINE PERROMAT - CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 5 juillet 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°703270 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.