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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) X ET C PERROMAT DOMAINES
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CHATEAU CALVIMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CALVIMONT
SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, SAS

Numéro de dépôt :
3972186
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2023
CHATEAU CALVIMONT de X ET C PERROMAT DOMAINES

Présentation de la marque CHATEAU CALVIMONT

Déposée le 3 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) X ET C PERROMAT DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU CALVIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) X ET C PERROMAT DOMAINES domicilié(e) CHATEAU DE CERONS, 1 Latour - 33720 - CERONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, M. PERROMAT Xavier domicilié(e) CHATEAU DE CERONS, 1 Latour - 33720 - CERONS - France.

La marque CHATEAU CALVIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CALVIMONT est expirée depuis le 3 janvier 2023.

X ET C PERROMAT DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FERBOS , LA QUILLE


SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, SAS - CHATEAU DE CERONS, 1 Latour - 33720 - CERONS - France


SAS X ET C PERROMAT DOMAINES, M. PERROMAT Xavier - CHATEAU DE CERONS, 1 Latour - 33720 - CERONS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.