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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X. DIFFUSION
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MOUSS'STICK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSS'STICK
X. DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1708625
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1998

Présentation de la marque MOUSS'STICK

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSS'STICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X. DIFFUSION domicilié(e) 4 boulevard Saint Denis, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque MOUSS'STICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS'STICK est expirée depuis le 20 décembre 1998.

X. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS PROMO INTERNATIONAL


X. DIFFUSION (S.A.R.L.) - 4 boulevard Saint Denis, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Broches en une ou plusieurs couches de mousse naturelle ou artificielle, avec une face autocollante

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.