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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) X CONCEPT
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K.G.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K.G.S.
X CONCEPT S.A.

Numéro de dépôt :
92428616
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque K.G.S.

Déposée le 27 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) X CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K.G.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) X CONCEPT domicilié(e) 22 rue René Dorme, 78330 FONTENAY LE FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 811 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPORT et Associés - France.

La marque K.G.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.G.S. est expirée depuis le 27 juillet 2002.

X CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : X CONCEPT , AGATE , K.P.X.


X CONCEPT S.A. - 22 rue René Dorme, 78330 FONTENAY LE FLEURY - France - SIREN 349811703


LEPORT et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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