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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X COMPANY
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Ascot TT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ascot TT
X COMPANY, SARL

Numéro de dépôt :
4056436
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
Ascot TT de X COMPANY

Présentation de la marque Ascot TT

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ascot TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X COMPANY domicilié(e) 4 Rue Pasteur - 45200 - MONTARGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER LITIS, M. MORDACQ Kevin domicilié(e) 9 Rue le Tasse - 75116 - PARIS - France.

La marque Ascot TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ascot TT est expirée depuis le 20 décembre 2023.

X COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : Springfield , DUAL SYSTEM , BOBSTER , SPEED BACK , DUAL SYSTEM , STREET MASTER


X COMPANY, SARL - 4 Rue Pasteur - 45200 - MONTARGIS - France


ALTER LITIS, M. MORDACQ Kevin - 9 Rue le Tasse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Motocycles, motocyclettes. Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; accessoires aérodynamiques pour carrosseries de véhicules : ailerons, sabot de cadre, carénage, tête de fourche ; châssis ou pare-chocs de motocyclettes ; freins, câbles de freins ; câbles d'embrayages ; embrayages pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour motocyclettes ; amortisseurs pour guidons ; guidons de cycles, jantes de cycles, cadres de cycles, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; garde-boues pour cycles ; béquilles de cycles ; pédales de cycles ; rétroviseurs. Poignées de guidons (pièces de motocyclettes), porte bagages pour motocyclettes ; sacoches spéciales pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes. Indicateur de direction pour cycles ; supports de fixation de phares (pièces de motocyclettes).