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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) X AND MAILà conseil d'administration
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XUBICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XUBICAL
X AND MAIL (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3081710
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque XUBICAL

Déposée le 8 février 2001 par la Société Anonyme (SA) X AND MAILà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XUBICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) X AND MAILà conseil d'administration domicilié(e) 139-147, avenue Paul Vaillant Couturier, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 357 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque XUBICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XUBICAL est expirée depuis le 8 février 2011.


X AND MAIL (société anonyme à conseil d'administration) - 139-147, avenue Paul Vaillant Couturier, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 378357925


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, disques optiques numériques, logiciels, progiciels, équipement de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction du son, des images, des signaux ; calendrier et agenda électroniques en ligne.