Marque renouvelée - Marque en non vigueur

X-10
X 10 FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
95579963
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015

Présentation de la marque X-10

Déposée le 11 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) X 10 FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) X 10 FRANCE domicilié(e) 3 rue de Penthrieve,75008 PARIS (dossier no 2295059) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 318 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2295059) - 34961 - France.

La marque X-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X-10 est expirée depuis le 11 juillet 2015.

X 10 FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VentoMax , EDENTRONIC , TempoMax , DigiMax


X 10 FRANCE SARL - 3 rue de Penthrieve,75008 PARIS (dossier no 2295059) - 75008 - France - SIREN 402318471


ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520 - 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2295059) - 34961 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 3 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195507 - Publication au BOPI 1996-01-03

Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295059 - Publication au BOPI 2005-08-11

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Systèmes d'alarme électroniques, de contrôle d'accès à des biens immobiliers, radars, détecteurs de présence, centrales de surveillance électroniques de biens immobiliers, systèmes électroniques d'affichage, équipements destinés à la protection des personnes et des biens et au confort de l'habitat: fermetures, alarmes, coffres-forts, matériel de téléphonie et de communication, et les automatismes permettant de les faire fonctionner, y compris dans le cadre de leur gestion informatisée. Systèmes de domotique, de contrôle d'accès, systèmes électroniques d'affichage.Construction, réparation, entretien d'équipements destinés à la protection des personnes et des biens et au confort de l'habitat: fermetures, alarmes, coffre-forts, matériel de téléphonie et communication, et les automatismes permettant de les faire fonctionner, y compris dans le cadre de leur gestion informatisée. Installation, réparation et entretien de systèmes de domotique, de contrôle d'accès, de systèmes électroniques d'affichage.Etudes d'installations destinées à la protection des biens et des personnes et au confort de l'habitat.Etude d'installations de domotique.Etude de systèmes de contrôle d'accès,de systèmes électroniques d'affichage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.