Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ce-Compact
WYNSEP

Numéro de dépôt :
4672904
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
Ce-Compact de WYNSEP

Présentation de la marque Ce-Compact

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par WYNSEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ce-Compact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est WYNSEP domicilié(e) 815 La Pyrénéenne - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOOP AVOCATS, Monsieur Julien POURQUIE-KESSAS domicilié(e) 116 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Ce-Compact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ce-Compact arrivera à expiration en date du 6 août 2030.

WYNSEP a également déposé les autres marques suivantes : Ce-Cadence


WYNSEP - 815 La Pyrénéenne - 31670 - LABEGE - France


KOOP AVOCATS, Monsieur Julien POURQUIE-KESSAS - 116 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.