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Marques déposées par monsieur WYART Romain
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La Mousse qui tâche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Mousse qui tâche
M. WYART Romain, Agissant pour le compte de la société La Mousse qui tâche en cours de formation

Numéro de dépôt :
4304703
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2026
La Mousse qui tâche de WYART Romain

Présentation de la marque La Mousse qui tâche

Déposée le 5 octobre 2016 par monsieur WYART Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Mousse qui tâche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur WYART Romain domicilié(e) 4 rue de la Calade - 12520 - AGUESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WYART Romain domicilié(e) 4 rue de la Calade - 12520 - AGUESSAC - France.

La marque La Mousse qui tâche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Mousse qui tâche arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.


M. WYART Romain, Agissant pour le compte de la société La Mousse qui tâche en cours de formation - 4 rue de la Calade - 12520 - AGUESSAC - France


M. WYART Romain - 4 rue de la Calade - 12520 - AGUESSAC - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; préparations pour faire des boissons ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.