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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW
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WWW
Marque expirée - Marque en non vigueur

WWW
WWW, SAS

Numéro de dépôt :
99811050
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2019

Présentation de la marque WWW

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WWW »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW domicilié(e) Le Couvent - 26230 - MONTJOYER - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 252 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WWW est expirée depuis le 3 septembre 2019.

WWW a également déposé les autres marques suivantes : W INFORMATIQUE , LA PROVENCE GOURMANDE , LA PROVENCE GOURMANDE , BLANC MAGNOLIA , ROSÉ PAMPLEMOUSSE , ROUGE FRAMBOISE , rose pamplemousse


WWW, SAS - Le Couvent - 26230 - MONTJOYER - France - SIREN 424252938


JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Demande de renouvellement le 12 mars 2009 n°2401217 - Publication au BOPI 2009-03-12

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383725 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383711 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407141 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502180 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et du vin).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.